Interpellations Ministères
Lettre adressée à l’Agence Régionale de Santé Ile de France, au secrétariat d’état personnes handicapées et au ministère de la Santé, avec copie aux… Lire la suite de Interpellations Ministères
Conférence Nationale du Handicap 11 février 2020
Ci-dessous, les annonces du Président de la République lors de la Conférence Nationale du Handicap du 11 février 2020 : nos associations devront être… Lire la suite de Conférence Nationale du Handicap 11 février 2020
Instruction n° DGCS/SD3B/2016 du 12 avril 2016
L’instruction n° DGCS/SD3B/2016 du 12 avril 2016 relative à la mise en œuvre des pôles de compétences et des prestations externalisées pour les personnes… Lire la suite de Instruction n° DGCS/SD3B/2016 du 12 avril 2016
Loi « fin de vie »
Loi n° 2016-87 du 2 février 2016 créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie, parue au… Lire la suite de Loi « fin de vie »
Plan de prévention et d’arrêt des départs non souhaités de personnes handicapées vers la Belgique
Instruction n° DGCS/3B/DSS/1A/CNSA/2016/22 du 22 janvier 2016 relative à la mise en oeuvre du plan de prévention et d’arrêt des départs non souhaités de… Lire la suite de Plan de prévention et d’arrêt des départs non souhaités de personnes handicapées vers la Belgique
2ème schéma handicaps rares
Le deuxième schéma handicaps rares 2014-2018 a été présenté le mercredi 21 janvier dernier. Prenant appui sur l’avancée des connaissance et des actions initiées… Lire la suite de 2ème schéma handicaps rares
Décret du 26 mars 2009
Pour télécharger le décret paru au Journal Officiel n° 72 du 26 mars 2009 – texte n° 17 : décret mars 2009